top of page

MENTIONS LÉGALES

Mentions légales — PHÉNIX CONTENEUR

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site PHÉNIX CONTENEUR l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

PHÉNIX CONTENEUR
SARL au capital social de [200 €]
Siège social : [47 boulevard Frédéric Sauvage, 13014 Marseille]
RCS : [503 661 191 R.C.S Marseille]
N° TVA intracommunautaire : [FR35503661191]

Responsable de la publication : [MOREL BOTIS]
Email : [contacts.phenixconteneur@gmail.com]
Téléphone : [numéro de contact]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

PHENIX CONTENEUR

Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de PHÉNIX CONTENEUR, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont destinées uniquement à l’usage de PHÉNIX CONTENEUR.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à : [email de contact RGPD].

5. Responsabilité

PHÉNIX CONTENEUR s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable :

  • des interruptions de service,

  • des erreurs ou omissions dans le contenu,

  • des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. PHÉNIX CONTENEUR n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

bottom of page